- responsabilité pour malfaçon
- ответственность (подрядчика) за ненадлежащее качество работы
Dictionnaire de droit français-russe.
Dictionnaire de droit français-russe.
malfaçon — [ malfasɔ̃ ] n. f. • malefaçon 1260 ; de 1. mal et façon ♦ Défectuosité dans un ouvrage mal exécuté. ⇒ défaut, imperfection. Malfaçon due à une erreur de l entrepreneur. « Sévère pour les malfaçons, il eût été indulgent pour les retards »… … Encyclopédie Universelle
MAL — Le propre du mal tient en ceci qu’il ne peut être nommé, pensé, vécu qu’en relation avec une certaine idée du bien. Qu’il n’y ait pas de bien en soi, que ce que les hommes appellent le bien soit relatif aux situations et aux cultures, et le mal… … Encyclopédie Universelle
FOIE — L’importance biologique du foie humain est attestée par son volume et par sa densité cellulaire; il pèse environ 1,5 kg chez l’adulte et représente le 1/50 du poids du corps, formant ainsi la masse viscérale la plus volumineuse de l’organisme,… … Encyclopédie Universelle
Jean-Jacques Martinet — Pour les articles homonymes, voir Martinet. Jean Jacques Martinet Signature de Martinet, collection privée … Wikipédia en Français
expert — expert, erte [ ɛkspɛr, ɛrt ] adj. et n. m. • espert XIIIe; lat. expertus, p. p. de experiri → expérience I ♦ Adj. Qui a, par l expérience, par la pratique, acquis une grande habileté. ⇒ adroit, exercé, expérimenté, habile. Un technicien expert. ⇒ … Encyclopédie Universelle
Syndicat de copropriete — Syndicat de copropriété Le syndicat de copropriété est la collectivité regroupant les copropriétaires de l immeuble. Il est chargé de la gestion et de la conservation des parties communes d une copropriété dans un immeuble. Sommaire 1 Le syndicat … Wikipédia en Français
Syndicat de copropriétaire — Syndicat de copropriété Le syndicat de copropriété est la collectivité regroupant les copropriétaires de l immeuble. Il est chargé de la gestion et de la conservation des parties communes d une copropriété dans un immeuble. Sommaire 1 Le syndicat … Wikipédia en Français
Syndicat de copropriétaires — Syndicat de copropriété Le syndicat de copropriété est la collectivité regroupant les copropriétaires de l immeuble. Il est chargé de la gestion et de la conservation des parties communes d une copropriété dans un immeuble. Sommaire 1 Le syndicat … Wikipédia en Français
Syndicat de copropriété — Le syndicat de copropriété est la collectivité regroupant les copropriétaires de l immeuble. Il est chargé de la gestion et de la conservation des parties communes d une copropriété dans un immeuble. Sommaire 1 Le syndicat des copropriétaires 2… … Wikipédia en Français
HOMOSEXUALITÉ — Qualifiée par le désir envers un être du même sexe, l’homosexualité (de l’allemand Homosexualität ) soulève des polémiques et pose un problème social spécifique qui amène à la distinguer, d’une part, de l’amitié, d’autre part, de la pédophilie,… … Encyclopédie Universelle
secret — 1. secret, ète [ səkrɛ, ɛt ] adj. • v. 1175; lat. secretus « séparé, secret », de secernere « écarter » 1 ♦ Qui n est connu que d un nombre limité de personnes; qui est ou doit être caché des autres, du public. Garder, tenir une chose secrète :… … Encyclopédie Universelle